Bernard Gérard


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Gérard (Bernard, Pierre, Georges)
maire de Marcq-en-Baroeul (Nord), vice-président de la métropole européenne de Lille ; 37 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'action et des comptes publics
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de l'action et des comptes publics"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000038759146(source JORF)
nomination
14 Juillet 201914/07/2019
De: Gérard Bernard
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2017
Du Fayet De La Tour
Louis-Marie
NIGEND : 168 732NLS : 8 024 532
INTJ1808585S(source BOMI)
prime
16 Novembre 201816/11/2018
De: Gérard (Bernard, André, Louis)
capitaine ; 40 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000037548075(source JORF)
nomination
01 Novembre 201801/11/2018
De: Bernard Gérard
Objet:
Lois
Groupe:
Commission des lois (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000033553785(source JORF)
désignation
09 Décembre 201609/12/2016
De: Bernard Gérard
Objet:
Défense
Groupe:
Commission de la défense (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission de la défense (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000033553785(source JORF)
cessation de fonction
09 Décembre 201609/12/2016
De: Bernard Gérard
Objet:
Défense
Groupe:
Commission de la défense (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission de la défense (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000033512143(source JORF)
désignation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Bernard Gérard
Objet:
Lois
Groupe:
Commission des lois (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000033512143(source JORF)
cessation de fonction
02 Décembre 201602/12/2016
De: Gérard Bernard
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015
INTJ1610846S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Bernard GERARD
député
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre des finances et des comptes publics, de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes et du secrétaire d'Etat chargé de la réforme de l'Etat et de la simplification
Groupe:
Une mission temporaire auprès du ministre des finances et des comptes publics, de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes et du secrétaire d'Etat chargé de la réforme de l'Etat et de la simplification
JORFTEXT000030133263(source JORF)
charge
22 Janvier 201522/01/2015
De: Gérard (Bernard, André, Louis)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000028354133(source JORF)
promotion
22 Décembre 201322/12/2013
De: Gérard (Bernard, André, Louis)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les majors
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2010-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000022160644(source JORF)
nomination
04 Mai 201004/05/2010
De: Bernard GERARD
directeur adjoint
Objet:
les décisions, marchés et avenants ainsi que leur notifi cation, contrats, conventions, justifications, bons et lettres de commande, engagements financiers et juridiques, mandatements, ordres de dépenses et de recettes ainsi que les pièces justificatives affé rentes, ordres de mission et bons individuels de transport, autorisations d'utilisation des véhicules et certificats administratifs
DEVN1006702S(source BODD)
délégation de signature
10 Avril 201010/04/2010
De: Bernard GERARD
Objet:
directeur adjoint
DEVN1006702S(source BODD)
délégation de signature
10 Avril 201010/04/2010
De: Bernard GERARD
Objet:
directeur adjoint
DEVN1006702S(source BODD)
délégation de signature
10 Avril 201010/04/2010
De: Bernard GERARD
directeur adjoint
Objet:
les décisions de préemption conformément à la délibé ration no 2008-35 du conseil d'administration
en date du
18 juin 2008
conseil_administration
DEVN1006702S(source BODD)
délégation de signature
10 Avril 201010/04/2010
De: Bernard GERARD
agent contractuel, directeur adjoint du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Objet:
l'intérim des fonctions de directeur du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
DEVN0920577S(source BODD)
charge
25 Octobre 200925/10/2009
De: Gérard (Bernard)
Objet:
JORFTEXT000021145573(source JORF)
admission
13 Octobre 200913/10/2009
De: Bernard GERARD
Objet:
directeur adjoint
DEVN0916000S(source BODD)
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Bernard GERARD
directeur adjoint
Objet:
tous actes, décisions, y compris les décisions de préemption (conformément à la délibération no 2008-35 du conseil d'administration du 18 juin 2008), marchés et avenants ainsi que leur notification, contrats, conventions, justifications, bons et lettres de commande, engagements financiers et juridiques, mandatements, ordres de dépenses et de recettes ainsi que les pièces justificatives afférentes, ordres de mission et bons individuels de transport, autorisations d'utilisation des véhicules et certificats administratifs
Article 2
Dans le cadre des procédures de marchés publics (art. 21 à 25 du code des marchés publics), délé gation est donnée pour procéder à l'ouverture des plis
conseil_administration
DEVN0916000S(source BODD)
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Bernard GERARD
directeur adjoint
Objet:
tous actes, décisions, y compris les décisions de préemption (conformément à la délibération no 2008-35 du conseil d'administration du 18 juin 2008), marchés et avenants ainsi que leur notification, contrats, conventions, justifications, bons et lettres de commande, engagements financiers et juridiques, mandatements, ordres de dépenses et de recettes ainsi que les pièces justificatives afférentes, ordres de mission et bons individuels de transport, autorisations d'utilisation des véhicules et certificats administratifs
conseil_administration
DEVN0916000S(source BODD)
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Bernard Gerard
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des communes
Etablissements publics de coopération intercommunale ayant compétence en matière d'eau potable ou d'assainissement dans une agglomération de plus de 100 000 habitants
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Bernard Gerard
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie pour représenter les
Collectivités territoriales
Remplace:M. Jean-René Lecerf
Groupe:
Agence de l'eau Artois-Picardie
conseil_administration
JORFTEXT000000429650(source JORF)
nomination
12 Décembre 200312/12/2003
De: Bernard Gerard
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter les
Représentants des communes
Etablissements publics de coopération intercommunale ayant compétence en matière d'eau potable ou d'assainissement dans une agglomération de plus de 100 000 habitants
Titulaire
Remplace:M. Jean-René Lecerf
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie pour
JORFTEXT000000230981(source JORF)
nomination
05 Juillet 200205/07/2002
De: Gérard (Bernard)
directeur adjoint du palais de la Découverte ; 25 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
annees_activite_professionelle="25"
nomme_par="Ministère de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000589332(source JORF)
nomination
15 Mai 200115/05/2001
De: Gérard (Bernard)
adjoint au directeur du Conservatoire du littoral ; 25 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'aménagement du territoire, et de l'environnement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
annees_activite_professionelle="25"
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire, et de l'environnement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000573757(source JORF)
nomination
15 Novembre 199815/11/1998
De: Gérard (Bernard)
préfet
Objet:
membres du jury du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1998
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000000573518(source JORF)
nomination
03 Juillet 199803/07/1998
De: Gérard (Bernard)
université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000389279(source JORF)
nomination
08 Avril 199808/04/1998
De: Gérard (Bernard)
université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000389279(source JORF)
nomination
08 Avril 199808/04/1998
De: Gérard (Bernard)
Objet:
professeur des universités associé (disciplines scientifiques), affecté auprès de l'université d'Orléans
Groupe:
Université d'Orléans
date_debut="1997-09-01"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000566670(source JORF)
cessation de fonction
06 Septembre 199706/09/1997
De: Bernard Gérard
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
préfet
date_debut="1997-07-13"
prefet
depart_retraite
JORFTEXT000000201325(source JORF)
admission
19 Juin 199719/06/1997
De: Bernard Gérard
directeur du cabinet, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000747404(source JORF)
délégation de signature
11 Avril 199711/04/1997
De: Bernard Gérard
préfet hors cadre
Objet:
directeur du cabinet du ministre de l'intérieur
Remplace:M. Michel Besse
date_debut="1997-04-11"
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000564933(source JORF)
nomination
11 Avril 199711/04/1997
De: Bernard Gérard
préfet de la région Centre, préfet de la zone de défense Centre-Ouest, préfet du Loiret
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
Prefecture hors cadre
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000198009(source JORF)
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Gérard (Bernard, Marcel, Paul)
préfet de la région Centre, préfet du Loiret. Officier du 11 avril 1989
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Officier du
2 février 1991
Ministère de l'intérieur
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1989-04-11"
JORFTEXT000000547084(source JORF)
promotion
14 Juillet 199614/07/1996
De: Gérard (Bernard)
de nationalité française
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès de l'université d'Orléans
Groupe:
Université d'Orléans
date_debut="1995-11-01"
duree="trente-six mois"
JORFTEXT000000376350(source JORF)
nomination
10 Avril 199610/04/1996
De: Gérard (Bernard)
ingénieur géologue au centre scientifique et technique d'Orléans
Objet:
auditeur de la 47e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1994-1995) à
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000737465(source JORF)
conférés
28 Juillet 199528/07/1995
De: Bernard Gérard
préfet de la région Centre, préfet du Loiret
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études de la sécurité civile
b) Au titre des membres
désignés par le ministre de l'intérieur
Groupe:
Institut national d'études de la sécurité civile
conseil_administration
JORFTEXT000000551072(source JORF)
nomination
09 Novembre 199409/11/1994
De: Gerard (Bernard, Auguste)
ancien notaire
Châtillon-sur-Seine (Côte-d'Or)
Objet:
JORFTEXT000000731808(source JORF)
conférés
16 Juin 199416/06/1994
De: Gérard (Bernard, Auguste)
Objet:
notaire associé
membre de la société Bernard Gérard et Jean-Pierre Gueneau, notaires associés
notaire
notaire_residence="Châtillon-sur-Seine (Côte-d'Or)"
notaire_residence_departement_code="21"
JORFTEXT000000719910(source JORF)
cessation de fonction
07 Novembre 199107/11/1991
De: Bernard Gerard
préfet hors cadre
Objet:
préfet de la région Languedoc-Roussillon, préfet de l'Hérault
Groupe:
Préfecture de l'Hérault
conseil_des_ministres
prefet_region="Languedoc-Roussillon"
prefet_departement="Hérault"
prefet_departement_code="34"
prefet
JORFTEXT000000342635(source JORF)
nomination
29 Mai 199029/05/1990
De: Gérard (Bernard, Robert)
gendarme; 28 ans 1 mois de services
Objet:
médaille militaire
28 ans 5 mois de services
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000000158790(source JORF)
décoration
13 Mars 199013/03/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.